Comment augmenter la valeur de vente d’un terrain constructible

Comment augmenter la valeur de vente d'un terrain constructible

Plue value vente terrain constructible – Tout ce qu’il faut savoir

Introduction

La vente de terrain est une décision importante pour les propriétaires fonciers, particulièrement lorsqu’il s’agit d’un terrain constructible. L’un des aspects à considérer lors de cette transaction est la plus-value vente terrain constructible. Dans cet article, nous allons expliquer ce que c’est et comment cela peut affecter le prix de vente de votre terrain.

Qu’est-ce que la plus-value vente terrain constructible ?

La plus-value vente terrain constructible est un impôt que doit payer le vendeur d’un terrain, en cas de vente à un prix supérieur à celui pour lequel il avait acheté ce terrain. Cette taxe vise à récupérer une partie de la valeur ajoutée par l’urbanisation de la zone depuis l’achat initial.

En d’autres termes, la plus-value vente terrain constructible est un impôt sur la plus-value immobilière qui considère le changement d’usage du terrain. Cette plus-value sera calculée en fonction de la différence de prix entre le moment de l’achat et celui de la vente, et du montant des travaux effectués pour transformer un terrain nu en zone constructible.

Comment est calculée la plus-value vente terrain constructible ?

Le calcul de la plus-value vente terrain constructible est complexe et dépend de plusieurs facteurs. Lors de la vente d’un terrain constructible, le vendeur doit déclarer cette opération à l’administration fiscale et fournir les documents qui détaillent le prix d’achat initial, les coûts liés à la transformation du terrain en zone constructible, ainsi que le prix de vente final.

Le montant de la plus-value vente terrain constructible sera calculé en fonction de la différence entre le prix d’achat et le prix de vente, auquel il faudra retrancher les frais de notaire, les taxes et les coûts liés à la transformation du terrain en zone constructible. Cette somme sera ensuite multipliée par un coefficient qui dépend de la durée de possession du terrain :

  • Jusqu’à 5 ans : 0%
  • De 6 à 17 ans : 1%
  • De 18 à 24 ans : 2%
  • De 25 à 30 ans : 3%
  • Au-delà de 30 ans : exonération totale

Les cas d’exonération

Dans certains cas, le vendeur peut être exempté de la plus-value vente terrain constructible. C’est le cas notamment si :

  • Le terrain était détenu à titre de résidence principale pendant au moins deux ans dont la dernière année civile de détention ;
  • La cession porte sur un bien dont le prix de vente n’excède pas 15 000€ ;
  • Le cédant est une personne de plus de 70 ans dont le revenu fiscal de référence de l’avant-dernière année précédant la cession n’excède pas certains seuils.

Conclusion

La plus-value vente terrain constructible est un impôt complexe mais incontournable lors de la vente d’un terrain constructible. Il est donc impératif de bien comprendre le système de calcul pour éviter les mauvaises surprises et prévoir les coûts associés. Le recours à un notaire et à un avocat spécialisé en immobilier peut être une très bonne option.